Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026.

1. Éditeur du site

Le site projet-aplomb.fr est édité par KG Conseils & Services, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 500 €, immatriculée au RCS de Limoges sous le numéro 911 242 287.

• SIRET (siège) : 911 242 287 00017
• TVA intracommunautaire : FR26911242287
• Code APE : 85.59A
• Siège social : 6 Courtiaux La Chaise, 87130 Neuvic-Entier, France
• Contact : oclic.informatique@gmail.com · 07 89 44 48 36

2. Directeur de la publication

Kevin Godeby, président de KG Conseils & Services.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur situé en France (datacenter région parisienne), opéré par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (hébergeur européen) · hostinger.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, marque APLOMB, logos, démonstrateurs, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de KG Conseils & Services, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les noms de produits tiers cités (Claude, GPT, Mistral, Llama) appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

5. Nature du service

APLOMB est un projet de recherche appliquée. Les démonstrateurs publics sont fournis à titre d'illustration : ils constituent une aide à la compréhension et à la décision, pas une décision automatisée, et ne remplacent ni un avocat ni une analyse professionnelle. Les certificats produits par le démonstrateur sont des artefacts d'auditabilité, non opposables juridiquement en l'état.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.