Confidentialité

Responsable et contact

KG Conseils & Services, SAS, RCS Limoges 911 242 287, 6 Courtiaux La Chaise, 87130 Neuvic-Entier. Référent protection des données : Kevin Godeby. Contact : direction@projet-aplomb.fr.

Le site public

Le formulaire de contact recueille les champs que vous renseignez : nom, email, organisation, type d’organisation et message. Ils servent à répondre à votre demande et à préparer un éventuel pilote, sur la base des mesures précontractuelles. L’adresse IP et les requêtes peuvent être journalisées pour la sécurité et la prévention des abus, au titre de l’intérêt légitime. Ne placez pas de pièce confidentielle dans ce formulaire.

Le site public ne dépose pas de traceur publicitaire ou analytique. La démonstration de preuve utilise des fichiers fictifs publics ; le calcul de vérification se fait dans le navigateur.

L’application et vos espaces

Le compte, les droits, l’organisation et le projet servent à vous identifier et à isoler les accès. Les questions, pièces, réponses, historiques et reçus servent au travail demandé et à sa relecture. Les compteurs d’usage servent au budget ; les journaux techniques à la sécurité et au diagnostic. Ces traitements relèvent de l’exécution du service et de sa sécurité. Une organisation reste responsable de déterminer si les données qu’elle confie peuvent être traitées pour son usage.

Les durées et les accès aux dossiers de l’application dépendent de leur espace, des versions conservées, des paramètres de l’organisation et des obligations applicables. Les données ne deviennent pas publiques par leur présence dans un historique. Les détails des parcours de l’application figurent dans sa notice de confidentialité.

Masquage, images et documents

Selon les réglages et le parcours, des données personnelles sont masquées avant transmission aux modèles, puis rétablies dans le résultat destiné à l’utilisateur. La lecture locale et le caviardage des images ou scans comportent des limites et peuvent entraîner un refus. Le masquage ne garantit pas la détection de toute donnée personnelle et ne remplace pas l’autorisation de traiter la pièce. Lisez les avertissements, les pages retenues et les éléments réellement transmis.

Hébergement et destinataires

Le serveur APLOMB est situé en France et opéré par Hostinger International Ltd. Supabase intervient pour les services d’authentification et de données. Le contenu nécessaire à une demande peut être transmis aux fournisseurs de modèles ou d’outils autorisés par la politique de l’espace. La localisation de notre serveur ne signifie pas que chaque destinataire, modèle ou outil se trouve en France. Les destinations et restrictions doivent être examinées pour le parcours choisi.

Aucune donnée n’est vendue ou louée à des fins commerciales. APLOMB n’utilise pas vos demandes pour entraîner un modèle. Les conditions de traitement des fournisseurs et les éventuels transferts doivent être distingués de cette politique d’APLOMB.

Extension de navigateur et APLOMB Desktop

L’extension « APLOMB · Vérifier la sélection » lit uniquement sur votre demande le passage sélectionné, ou la réponse choisie via le menu prévu à cet effet, ainsi que le titre et l’adresse de la page sans paramètres ni fragment. Elle les remet à Desktop sur le même ordinateur par la messagerie native du navigateur. Elle n’ouvre aucune connexion réseau et n’a aucun accès permanent aux sites.

Les sélections en attente restent en mémoire locale, au plus 30 minutes, sans fichier de sélection. La préparation dépose le passage dans la saisie ; elle ne lance pas la vérification IA. Le passage est traité comme une demande seulement lorsque vous lancez vous-même cette vérification. Le titre et l’adresse de la page ne sont pas transmis avec elle. L’expiration locale n’efface pas une question que vous avez ensuite envoyée.

Courriels et Geo

Quand une invitation est activée, le relais de messagerie OVH reçoit l’adresse destinataire et le message prévu pour ce parcours. Une mise en file n’est pas une preuve de livraison ; un lien seul n’accorde pas des droits. Les courriels d’authentification utilisent les services raccordés à Supabase. La localisation du serveur APLOMB ne vaut pas localisation de tous les traitements de messagerie.

Dans Geo, le navigateur peut consulter directement des services cartographiques publics. Ces services reçoivent l’adresse IP et les coordonnées de la vue ou du point demandé, sans le contenu privé des conversations ni les jetons APLOMB. Ces consultations directes sont désactivées en espace Confidentiel.

Sauvegarde externe

Backblaze, société américaine, stocke les sauvegardes dans sa région EU Central, à Amsterdam aux Pays-Bas. Les contenus sont chiffrés sur le serveur avant envoi. La clé privée est conservée séparément par APLOMB, hors du serveur et hors de Backblaze. Ces copies ne sont pas stockées en France ; la localisation européenne ne change pas la nationalité du prestataire.

Conservation et suppression

• Demandes de contact ou de pilote : 12 mois après le dernier contact.
• Certificats du démonstrateur : 12 mois.
• Journaux techniques : 12 mois maximum.
• Dossiers de l’application : selon l’espace, les versions utiles au travail et les obligations applicables. Contactez-nous pour la durée propre à votre usage et l’exercice de vos droits.
• Sauvegardes : copie quotidienne prévue, verrouillage contre la suppression pendant sept jours. Les versions remplacées sont conservées sept jours puis supprimées par le cycle de vie du prestataire, avec son délai de traitement. La dernière copie reste conservée si les envois s’arrêtent. Les suppressions doivent être réappliquées après restauration. Consulter la dernière sauvegarde vérifiée.

Droits et sécurité

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer au traitement, selon les conditions prévues par le RGPD. Écrivez à direction@projet-aplomb.fr. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Les échanges utilisent HTTPS. Les accès et les fichiers du service sont soumis aux protections de leur parcours. Ces mesures ne constituent pas une garantie d’absence de tout incident. N’envoyez que les données nécessaires et autorisées.